Délibération N°000 - Pacte de gouvernance de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Toutes les ressources 51 698 résultats (218ms)
Délibération N°038 - Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Programme LEADER - demandes de subventions
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 26/06/2025
26/06/2025
Délibération N°002 - Transports collectifs - Convention relative au transport public collectif de voyageurs pour la période 2024-2028
Contexte :
Délibération N°030 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°000 - OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°040 - Compte administratif 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°027 - Création du budget annexe "création et exploitation de réseaux de chaleur"
Contexte :
Délibération N°036 - Commissions communautaires, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation suite à la démission d'un conseiller communautaire
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 09/11/2023
09/11/2023