Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°037 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et le curé de la paroisse de Locmaria relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria
Contexte :
Délibération N°017 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 18b rue Vis au profit de la propriété située 20 rue Vis
Contexte :
Délibération N°005 - Fourniture et livraison des vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°4 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme
Contexte :
Délibération N°024 - Cession d'un délaissé rue Creac'h Al Lan - Régularisation foncière
Contexte :
Délibération N°003 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et les consorts Balannec Secteur du Petit Guélen
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Délibérations du conseil municipal du 07/11/2019
07/11/2019
Délibération N°037 - Contrat de ville - Première programmation 2016
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Délibération N°022 - Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le Conseil Général
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Délibération N°040 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Contexte :
Délibération N°013 - Actualisation du Projet Educatif de Territoire (PEdT) - Rythmes scolaires (DEE)
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Délibération N°020 - Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières
Contexte :
Délibération N°024 - Carte scolaire 2018/2019
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Délibération N°039 - Convention de partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
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