Délibération N°003 - Signature de la convention de l'enquête famille 2025
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Toutes les ressources 41 330 résultats (82ms)
Délibération N°012 - Adoption des tarifs du musée des Beaux-Arts applicables à compter du 1er juillet 2023
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Délibération N°021 - Convention de partenariat Atout Sport
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Délibération N°000 - Conventions de servitude de passage au profit du SDEF - Rue de la Fontaine
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Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
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Délibération N°044 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 8 logements situés Saint-Philibert sur la commune de Plomelin
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Délibération N°016 - Subvention à la 1ère édition du salon "Point de vue RH" du 29 novembre 2022
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Délibération N°008 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse 16-29 ans
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt d'ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 32 logements situés 10 rue du Moulin de Melgven à Quimper
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Délibération N°011 - Participation pour le CCAS de Quimper - Appel à projet "Mieux manger pour tous"
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Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)
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Délibération N°000 - Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik
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Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°020 - Mobilités - Convention relative à l'accompagnement dans le cadre du programme LUD+
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