Séance du 30/09/2021
30-09-2021
Toutes les ressources 41 330 résultats (156ms)
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°055 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers
Contexte :
Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2025
Contexte :
Délibération N°001 - Validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
Contexte :
Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
Contexte :
Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°005 - Convention de financement avec le comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - SPL Quimper Evènements Garantie d'emprunt et cession de créances auprès du Crédit Agricole du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de prestation de service entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère pour le financement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" de Briec.
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus
Contexte :