Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (38ms)
Délibération N°035 - Projet du Pôle de formation de l'UIMM - Bail à construction
Contexte :
Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018
Contexte :
Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°006 - Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven
Contexte :
Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec
Contexte :
Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
Contexte :
Délibération N°027 - Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules
Contexte :
Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Guerre 14-18, hôpital militaire, groupe de soldats blessés convalescents et d'infirmières , 4FI/1427
4FI/1427
,
1914-1918
Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
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