Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (57ms)
Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
Contexte :
Délibération N°003 - Garantie d'emprunt Le Logis Breton - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°005 - Non-conformité du centre des congrès " Chapeau rouge " : signature d'un protocole transactionnel avec la société Miroiterie de Cornouaille et son assureur la SMABTP
Contexte :
Délibération N°024 - Conclusion de conventions de gestion avec les communes pour l'entretien des zones d'activités économiques communautaires
Contexte :
Délibération N°021 - Conventionnement avec l'éco-organisme ECOSYSTEM agréé pour la reprise des lampes usagées dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Contexte :
Délibération N°049 - Attribution de subventions aux associations Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°006 - Indemnisation d'agent victime de violence
Contexte :
Délibération N°006 - Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
Contexte :
Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Quimper, le Boulevard de Kerguélen, les jardins de l'évêché, les remparts et le clocheton des Ursulines , 4FI/1118
4FI/1118
,
1950-1960
Quimper, les faïencerie Henriot à Locmaria: vue du musée, la salle des modèles , 4FI/1063
4FI/1063
,
1922