Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Toutes les ressources 51 057 résultats (44ms)
Délibération N°022 - Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°036 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006
Contexte :
Délibération N°039 - Contrat avec le Musée Universel d'Art - Universal Museum of Art
Contexte :
Délibération N°041 - Subvention au projet 'Echanges jeunes et citoyenneté' de la MJC de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°031 - Révision du décret de création de l'EPF de Bretagne : sous avis de la commune
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr
Contexte :
Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°038 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF du Finistère dans le cadre des semaines de la petite enfance
Contexte :
Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'une convention de programme partenarial annuel avec Radio France Bleu Breizh Izel
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Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
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