Délibération N°038 - Signature des marchés après consultations (DFCP)
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Toutes les ressources 51 700 résultats (48ms)
Délibération N°039 - Convention de partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'L'AMOUR FOU? Intimité et création (1910-1940)'
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°020 - Expérimentation d'extinction nocturne de l'éclairage public dans les secteurs résidentiels
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Délibération N°024 - Modification du tableau des emplois
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Délibérations du conseil municipal du 11/07/2014
11/07/2014
Délibération N°026 - Conventions 'Fonds publics et territoires' entre la Caf et la ville de Quimper
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Délibération N°001 - Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)
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Délibération N°016 - Travaux d'effacement de réseaux aériens quartier de Locmaria Convention de passage avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère
Contexte :
Délibération N°014 - Impact du schéma horaire sur les modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 et sur le Projet Educatif de Territoire (PEdT)
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Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III
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Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014
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Délibération N°024 - Bail emphytéotique au profit de la compagnie des Archers de l'Odet 139 boulevard de Creac'h Gwen
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Délibération N°038 - Subventions sportives
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