Délibération N°001 - Secteur de Kervilou - Projet de convention opérationnelle avec Foncier de Bretagne (DDU)
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (142ms)
Délibération N°030 - Association 'Kernavelo' : demande de subvention
Contexte :
Délibération N°064 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°037 - Dissolution de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Contexte :
Délibération N°022 - Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique
Contexte :
Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°004 - Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire
Contexte :
Délibération N°029 - Classement d'une emprise dans le domaine public communal rue Jules Hardouin Mansart
Contexte :
Délibération N°007 - Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe
Contexte :
Délibération N°002 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations
Contexte :
Délibération N°022 - Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention au projet jeunes de la MPT d'Ergué Armel
Contexte :
Délibération N°025 - Régularisation foncière rue de Creac'h al Lan
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien non mécanisable et l'entretien du petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :