1 média Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/02/2021
1 média Délibération N°000 - Demande de subventions 2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/10/2021
1 média Délibération N°016 - Loisirs Pluriel: avenant à la convention 2022-2025 et versement d'une subvention Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/12/2024
1 média Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2024/ 2027 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2023
1 média Délibération N°008 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/01/2025
1 média Délibération N°039 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°021 - Réfection du terrain de Basket de proximité Avenue Léon Blum Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/04/2022
1 média Délibération N°011 - Affaires scolaires Etablissements du 1er degré sous contrat d'association Participation de la ville en 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/03/2023
1 média Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°044 - Subventions aux associations patriotiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2024
1 média Délibération N°028 - Rapport pour information - "Kemper Noz" Plan d'actions 2024-2026 et gouvernance de la démarche Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2023
1 média Délibération N°003 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2024
1 média Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/06/2021
1 média Délibération N°000 - Commission de délégation de service public Désignation des membres Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/07/2020