Délibération N°027 - Chambres consulaires : subventions 2025
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (36ms)
Délibération N°033 - Affectation des résultats de l'exercice 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation des dispositifs d'urgence à destination des entreprises
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR
Contexte :
Délibération N°031 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°019 - Négociations annuelles obligatoires (NAO) portant sur la régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés route de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :