Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 299 résultats (29ms)
Délibération N°000 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention entre la ville de Quimper et la Société Hent Glaz Productions pour la résidence artistique de Dan ar Braz
Contexte :
Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant à la convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'Office de tourisme
Contexte :
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°009 - Construction de la tribune du stade de Penvillers - Validation de l'Avant-Projet Définitif et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°000 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2020-2021
Contexte :
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper/service Ville d'Art et d'Histoire et le Comité de Quimper du Secours populaire français - année 2023
Contexte :
Délibération N°005 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
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