Séance du 16/06/2022
16-06-2022
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Délibération N°044 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Mise à disposition de la licence d'exploitation des fréquences wimax à Axione délégataire du réseau Herminéo
Contexte :
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
Contexte :
Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik
Contexte :
Délibération N°007 - Signature du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau blanche et Hippodrome et maîtrise d'oeuvre urbaine pour le quartier Eau blanche
Contexte :
Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2024
Contexte :
Délibération N°032 - Convention sur le PIG Pacte Territorial France Rénov 2025-2029
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention au Festival de Cornouaille pour l'organisation de l'Université d'été et de la Fashion Week Bretonne
Contexte :
Délibération N°002 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°024 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°019 - Tarifs 2025 des déchets
Contexte :
Séance du 23/03/2023
23-03-2023
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Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
