Délibération N°025 - Adhésion à l'association Phase
Contexte :
Toutes les ressources 51 052 résultats (44ms)
Délibération N°037 - Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de SNCF Réseau - Secteur Gare/Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°006 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 07/12/2018
07/12/2018
Délibération N°048 - Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)
Contexte :
Délibération N°062 - Soutien de la campagne de communication 'graines d'un Paris d'avenir' de l'association Minga
Contexte :
Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT 'Vallée de l'Odet' sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.
Contexte :
Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
Contexte :