Délibérations du conseil communautaire du 15/04/2021
15/04/2021
Toutes les ressources 51 700 résultats (48ms)
Délibération N°000 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°12 relatif au versement d'une compensation financière exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention 2025 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°024 - Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len
Contexte :
Délibération N°025 - Piscine AQUACOVE de Briec - Avenant n°23
Contexte :
Délibération N°000 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
Contexte :
Délibération N°015 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°006 - Avis sur la révision générale du PLU d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°004 - Acquisition et cession concomitantes d'un ensemble immobilier 44 rue Paul Borossi à Quimper (ex EHPAD Les Bruyères)
Contexte :
Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Mobilités - Lancement d'une étude d'opportunité de définition des aménagements ferroviaires nécessaires à la réalisation du plan de transport de la Région Bretagne, sur l'axe Redon / Quimper
Contexte :