Délibérations du conseil municipal du 26/09/2019
26/09/2019
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Délibération N°039 - Contrat avec le Musée Universel d'Art - Universal Museum of Art
Contexte :
Délibération N°040 - Voeu relatif à M. Salah Hamouri
Contexte :
Délibération N°005 - Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général
Contexte :
Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°030 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat 2017-2020 avec le collège Max Jacob pour la mise en œuvre d'une CHAM (Classe à horaires aménagés musique)
Contexte :
Délibération N°15 DAG - Régie personnalisée de l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Désignation des membres du conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°016 - Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb
Contexte :
Délibération N°029 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°054 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2020
Contexte :
Délibération N°061 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2017
Contexte :