Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Société Centrale Biogaz de Quimper - Rue Louis Le Bourhis - ZI du Grand Guélen - Quimper
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Toutes les ressources 51 700 résultats (36ms)
Délibération N°051 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°035 - Subvention 2018 à l'association 'Les Petits Pas'
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Délibérations du conseil municipal du 26/09/2019
26/09/2019
Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts
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Délibération N°021 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'association EPAL (Evasion en pays d'accueil et de loisirs)
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Délibération N°012 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
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Délibération N°032 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
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Délibération N°053 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Relais parents assistants maternels entre la CAF et la ville de Quimper
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Délibération N°048 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfaction du pas de tir extérieur de Créac'h Gwen
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Délibération N°005 - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016
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Délibération N°005 - Acquisition gratuite auprès de l'OPAC de parcelles allée René François Le Men et rue du Coteau de Kermabeuzen en vue de leur intégration dans le domaine public communal
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Délibération N°047 - Subventions sportives
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Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission
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