Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 299 résultats (29ms)
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
Contexte :
Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°010 - Cession d'une emprise - Voie romaine
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
Contexte :
Délibération N°012 - Convention triennale de partenariat 2022-2024 entre le Conservatoire de musiques et d'art dramatique et Culture Lab29
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Voie Romaine
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place d'une servitude - restaurant du Cinéville
Contexte :
Délibération N°067 - Supports de communication externe Avenant 1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°005 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°015 - Attribution d'une subvention à l'association CICODES "Art et Ecologie"
Contexte :
Délibération N°053 - Subventions relations internationales
Contexte :