Délibération N°006 - Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (36ms)
Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
Contexte :
Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
Contexte :
Délibération N°046 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°042 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°035 - Bilan du financement de Quimper Bretagne Occidentale dans le cadre des Pôles de compétitivité
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires
Contexte :
Délibération N°019 - Transports collectifs - Convention cadre KorriGo
Contexte :
Délibération N°047 - Accueil du Congrès Etudiant de l'ARES (Association des Etudiants en Sciences Sociales) Subvention exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°031 - Soutien au Lycée Thépot pour l'organisation de la finale académique des Olympiades des sciences de l'ingénieur
Contexte :
Délibération N°000 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'association "La Pompe" pour l'organisation du festival SILLAGES au jardin de l'Evêché
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