Délibération N°021 - Signature de l'avenant n°1 de la convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aérien
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (39ms)
Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°025 - Délégation de pouvoir Signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le SDEF dans le cadre de remplacement de matériels d'éclairage public accidentés ou en panne en Zones d'Activités Economiques
Contexte :
Délibération N°044 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°009 - Mobilités - "BreizhGo Express Sud" Convention cadre entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région Bretagne, Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, Auray Quiberon Terre Atlantique, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Concarneau Cornouaille Agglomération
Contexte :
Délibération N°001 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.
Contexte :
Délibération N°011 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère des conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs
Contexte :
Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement
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