Délibération N°009 - Projet d'innovation des pratiques culturales - Convention avec la Région et les acteurs du territoire
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (31ms)
Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.
Contexte :
Délibération N°014 - Soutien au Lycée Le Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design
Contexte :
Délibération N°000 - Festival de l'artisanat, du 22 au 24 octobre 2021
Contexte :
Délibération N°002 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique relative au réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant à la convention de financement entre QBO et le CEA Tech - plateforme TEQPA
Contexte :
Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°004 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis Impasse du Stade à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°011 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère des conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027
Contexte :
Délibération N°031 - Création d'un poste de médiateur ou médiatrice social(e) en dispositif adultes-relais
Contexte :
Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration
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Délibération N°000 - Adhésions et subventions économiques 2021
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