Délibération N°011 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Demande de prorogation d'une année de la convention de délégation des aides à la pierre pour la période 2019-2024
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (48ms)
Délibération N°000 - Salon EFI Santé au parc des expositions le 24 novembre 2020
Contexte :
Délibération N°040 - Restauration collective: augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°022 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Evènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)
Contexte :
Délibération N°055 - Mise en place et indemnisation des astreintes du service des citoyens français itinérants
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2022
Contexte :
Délibération N°009 - Avis sur la modification n°4 du PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°000 - Automatisation des prêts et retours de documents dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale.
Contexte :
Délibération N°021 - Désignation d'un représentant à la commission mer et littoral instituée par Quimper Cornouaille Développement dans le cadre de la nouvelle programmation DLAL FEAMPA 2021-2027
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Tarifs fourrière - année 2024
Contexte :
Délibération N°043 - Contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO
Contexte :
Délibération N°047 - Transports collectifs - Convention de délégation de Service Public (DSP) - Rapport du délégataire 2022
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Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2
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