Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement gérés en régie
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (38ms)
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2025
Contexte :
Délibération N°010 - Projet Alimentaire Territorial (PAT) Labélisation niveau 2 - Plan de financement
Contexte :
Délibération N°013 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
Délibération N°028 - Regroupement des organismes HLM Finistère Habitat, Douarnenez Habitat et OPAC de Quimper Cornouaille sous forme d'une société de coordination
Contexte :
Délibération N°024 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
Contexte :
Délibération N°055 - Mise en place et indemnisation des astreintes du service des citoyens français itinérants
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Prolongation de 5 mois de la convention 2017-2021
Contexte :
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue du Moulin de Melgven à Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°009 - Laboratoire LUBEM de l'UBO : financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Contexte :
Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale Avenant n°13 relatif à la reconduction de deux créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°026 - Subventions aux associations d'insertion 2025
Contexte :