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12W/657
,
1981
Droits d'octrois et de billot , CC 16
CC 16
,
1495-1498
1.-Lettre patente de Charles roi de France octroyant la permission de lever les droits de billot pour être utilisés aux travaux des murs et fortifications de la ville (17 nov. 1495). Copie.
2.- Lettre patente d'Anne de Bretagne permettant de lever le droit de billot sur les vins et autres breuvages de l'évêché de Cornouaille pour être employés au fortifications et parement et à savoir les 2 tiers pour Quimper et 1 tiers pour Concarneau (copie du 18 août 1498). 1 parchemin.
Contexte :
Notes et circulaires officielles , 300 W 134 - 142
300 W 134 - 142
Contexte :
Délibération N°011 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation du directeur
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 28/03/2024
28/03/2024
Délibération N°021 - Aide à la pratique sportive "Chèque du Petit Sportif" saison 2023-2024
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°064 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°027 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Convention globale de fonctionnement 2025-2027
Contexte :
Délibération N°009 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027
Contexte :
Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
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