Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
Délibération N°006 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2024
Délibération N°006 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2024
Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper
Convention relative à la maintenance et à la gestion et
Convention de superposition d'affectation
de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper
Convention relative à la maintenance et à la gestion et
Convention de superposition d'affectation
de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
Délibération N°020 - Conventionnement avec un éco-organisme agréé pour la reprise des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques des ménages hors lampes usagées dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur
Délibération N°020 - Conventionnement avec un éco-organisme agréé pour la reprise des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques des ménages hors lampes usagées dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur