Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (31ms)
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention financière relative aux travaux : extension Basse Tension - Desserte ZA de Penhoat Braz 3 à Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de la manifestation REEF 2021
Contexte :
Délibération N°049 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 36 logements situés rue de Pont l'Abbé à Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de prestation de service entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère pour le financement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" de Briec.
Contexte :
Délibération N°000 - Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
Contexte :
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 24 logements situés 27, 29 et 31 avenue des Chasseurs sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°011 - Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Evolution du catalogue tarifaire de la DSP du réseau Internet très Haut débit Herminéo
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec. Contrat n°139220
Contexte :
Délibération N°004 - Réhabilitation technique de la piscine de Kerlan Vian Validation de l'avant-projet définitif (APD)
Contexte :