Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Toutes les ressources 47 082 résultats (110ms)
Délibération N°023 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°000 - Appel à projet pour la centrale photovoltaïque de Kerjéquel - Désignation du lauréat
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Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff et régularisations foncières chemin de Kerancloarec
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Délibérations du conseil communautaire du 23/03/2023
23/03/2023
Délibération N°008 - Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
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Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°017 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Autorisation de passage et balisage GR®38 et liaison GR®34-GR®38 sur la commune de Quimper
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Délibération N°013 - Création d'un conseil local du Handicap (CLH)
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Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°009 - Restaurants Inter-Administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents
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Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
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Délibération N°012 - Aide au financement des travaux - Théâtre Max Jacob Lancement d'une souscription publique
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