Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1
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Toutes les ressources 47 081 résultats (128ms)
Délibération N°009 - Avenant du Projet Éducatif Territorial Plan Mercredi (PEdT-PM)
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Délibération N°059 - Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et professeurs d'enseignement artistique
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Délibération N°067 - Adhésion à l'association du Réseau National des Budgets Participatifs
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Délibération N°046 - Convention entre la Ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars pour l'accueil des utilisateurs culturels au Terrain Blanc
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Séance du 29/06/2023
29-06-2023
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Délibération N°000 - Décision modificative n°1
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Délibération N°008 - Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
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Délibération N°016 - Demandes de subventions 2023
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Délibération N°000 - Adoption des tarifs 2021-2022 du Musée des Beaux-Arts
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Délibération N°022 - Subventions sportives
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Délibération N°001 - Projet de l'Eau Blanche - Présentation de l'avant-projet (AVP)
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Délibération N°037 - Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz
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Délibération N°063 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°032 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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