1 média Délibération N°021 - Acquisition allée de Meilh Stang Vihan Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/06/2019
1 média Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/11/2015
1 média Délibération N°011 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/06/2018
1 média Délibération N°007 - Projet de station de méthanisation de Vol V au Guelen - Avenant à la promesse de vente Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2014
1 média Délibération N°4 DDU - Constitution d'une servitude de passage de canalisation avenue Marguerite Fayou au profit de monsieur Denis Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/02/2018
1 média Délibération N°018 - Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/04/2018
1 média Délibération N°3 DEE - Modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2014-2015 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°040 - Association loisirs pluriel - Subvention 2017 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°031 - Règlement de fonctionnement des multi-accueils et règlement de la tarification des haltes-garderies Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/12/2018
1 média Délibération N°026 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/09/2017