1 média Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/04/2015
1 média Délibération N°011 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2016
1 média Délibération N°030 - Subventions de haut niveau collectif saison 2022-2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 23/06/2022
1 média Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°2 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/10/2015
1 média Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2016 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/02/2016
1 média Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/10/2021
1 média Délibération N°16 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2014
1 média Délibération N°043 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/04/2018
1 média Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social Contexte : Séance du 07/11/2019
1 média Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/02/2024
1 média Délibération N°032 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/06/2019
1 média Délibération N°036 - Renouvellement de la convention de dépôt du tableau de Charles Fortin 'Les Chouans' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/09/2017