Délibération N°000 - COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public
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Toutes les ressources Rapporteur : Bernard JASSERAND 29 résultats (23ms)
Délibération N°033 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°3 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
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Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
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Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe
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Délibération N°004 - Modification de la composition des commissions communautaires
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Délibération N°006 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture de matériels informatiques et licences Microsoft
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Délibération N°000 - Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Voeu relatif à Enedis
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Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
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Délibération N°061 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°028 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour Quimper Bretagne Occidentale, ses communes membres et certains établissements publics
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Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
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Délibération N°000 - Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
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