Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 264 résultats (50ms)
Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Délibération N°056 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
Contexte :
Délibération N°021 - Taux de fiscalité 2022
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Contexte :
Délibération N°023 - Projet de prise de participation de la SEMBREIZH au capital de la SAS COBIOGAZ en vue de sa dissolution amiable
Contexte :
Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses
Contexte :
Délibération N°031 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°053 - Adoption du Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) - 2025-2030
Contexte :
Délibération N°046 - Soutien de la commune de Quimper à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalités de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de protection fonctionnelle - Madame Isabelle ASSIH
Contexte :
Délibération N°051 - Rapport annuel d'activité 2020
Contexte :
Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
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