Délibération N°031 - Modification de la composition des commissions communautaires
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 289 résultats (68ms)
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Contexte :
Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
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