Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (35ms)
Délibération N°035 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°052 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°030 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
Contexte :
Délibération N°021 - Taux de fiscalité 2022
Contexte :
Délibération N°017 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère
Contexte :
Délibération N°017 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°040 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
Contexte :
Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle à l'association DIWAN
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Délibération N°031 - Crématorium : modification de la répartition du capital du délégataire
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Délibération N°035 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commandes avec la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Décision modificative n°2
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