Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (20ms)
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°020 - Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°015 - Aide à la Société Fileuse d'Arvor sous la forme d'une avance remboursable - Signature d'un avenant.
Contexte :
Délibération N°044 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°036 - Dispositif ATOUT SPORT - Reconduction 2025 : tarifs des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°010 - Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°018 - Avis sur la modification n°2 du PLU d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°016 - Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE
Contexte :
Délibération N°029 - Approbation de la transformation de Quimper Evènements en SPL et acquisition d'actions
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2022
Contexte :
Délibération N°044 - Convention de servitude ENEDIS Zone d'Activité de Ti Lipig à Pluguffan
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