Délibération N°015 - Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Bernard JASSERAND 24 résultats (22ms)
Délibération N°008 - Démolition 13bis avenue de la libération : signature d'un protocole transactionnel avec la société HOMEBOX et la société DES GARAGES DE LA GARE
Contexte :
Délibération N°050 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement. Constitution d'un groupement de commandes.
Contexte :
Délibération N°036 - Avenant 1 à la convention de reversement des annuités d'emprunt des bâtiments transférés de la commune de Plomelin
Contexte :
Délibération N°030 - Fourniture et livraison de petits matériels pour les activités de loisirs créatifs - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°052 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue du Moulin de Melgven à Quimper
Contexte :
Délibération N°043 - Supports de communication externe Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
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