Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
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Toutes les ressources Rapporteur : Bernard JASSERAND 29 résultats (14ms)
Délibération N°004 - Modification de la composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe
Contexte :
Délibération N°033 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°3 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
Contexte :
Délibération N°000 - COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°050 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement. Constitution d'un groupement de commandes.
Contexte :
Délibération N°043 - Supports de communication externe Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°052 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°030 - Fourniture et livraison de petits matériels pour les activités de loisirs créatifs - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue du Moulin de Melgven à Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Avenant 1 à la convention de reversement des annuités d'emprunt des bâtiments transférés de la commune de Plomelin
Contexte :
Délibération N°008 - Démolition 13bis avenue de la libération : signature d'un protocole transactionnel avec la société HOMEBOX et la société DES GARAGES DE LA GARE
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