Délibération N°047 - Décision modificative n°4
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (42ms)
Délibération N°008 - Protocole d'accord transactionnel - Infiltrations touchant la cuisine centrale
Contexte :
Délibération N°031 - Compte de gestion 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
Contexte :
Délibération N°039 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°028 - Décision modificative n°4
Contexte :