Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
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Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 93 résultats (125ms)
Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
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Délibération N°000 - Décision modificative n°1
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Délibération N°031 - Décision modificative n°1
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Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024
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Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°000 - Décision modificative n°3
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Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
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Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
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Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
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Délibération N°050 - Décision modificative n°3
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Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
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Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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