Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 259 résultats (51ms)
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
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Délibération N°009 - Dénomination des voies
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Délibération N°026 - Dénomination des voies
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Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
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Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
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Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
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Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
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Délibération N°031 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
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Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
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Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
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Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
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Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
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Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
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