Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 263 résultats (98ms)
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Contexte :
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Contexte :
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Contexte :
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h
Contexte :
Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
Contexte :
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :