Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 200 résultats (58ms)
Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
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Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
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Délibération N°024 - Régularisation foncière rue Léon Bloy
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Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°021 - Plan de paysage
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Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
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Délibération N°046 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Institut des Risques Majeurs (IRMA)
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Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
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Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
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Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
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Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
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Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
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