Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 263 résultats (32ms)
Délibération N°005 - Dénomination des voies
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Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
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Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
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Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
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Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
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Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
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Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
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Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût
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Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
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Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine
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Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
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