Délibération N°032 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 259 résultats (25ms)
Délibération N°013 - Cession d'une emprise communale au cabinet de médecins situés à Ty Bos
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Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
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Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
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Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
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Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
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Délibération N°005 - Dénomination des voies
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Délibération N°041 - Cession d'une parcelle sise 55 rue Paul Borossi
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Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
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Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
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Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
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Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective
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Délibération N°030 - Mobilités - Fonds de concours vélo Fonds de concours vélo de Quimper Bretagne Occidentale pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche
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