Délibération N°000 - Classement de commune touristique
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 263 résultats (43ms)
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
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Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
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Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
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Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
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Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
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Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
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Délibération N°019 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
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Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
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Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme
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