Délibération N°000 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle ASSIH 122 résultats (44ms)
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire
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Délibération N°001 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire
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Délibération N°045 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Délibération N°005 - Commissions communautaires, SYMESCOTO - Modification de la représentation suite à la démission d'une conseillère communautaire
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Délibération N°061 - Vœu relatif à l'avenir du site de l'Institut national supérieur de professorat et de l'éducation
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Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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Délibération N°000 - Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
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Délibération N°061 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire
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Délibération N°001 - Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine
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Délibération N°000 - Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper
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