Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 289 résultats (54ms)
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces
Contexte :
Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
Contexte :
Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle à l'association DIWAN
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Contexte :
Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021
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