Délibération N°030 - Mises à disposition de personnel
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (35ms)
Délibération N°049 - Affectation des résultats de l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°039 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Évènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°046 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel - Infiltrations en toiture touchant le centre technique municipal de la ville
Contexte :
Délibération N°050 - Avenant à la convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)
Contexte :
Délibération N°038 - Adhésion au service RGPD du Centre de gestion du Finistère - Convention
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2024
Contexte :
Délibération N°034 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°024 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°027 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022
Contexte :
Délibération N°023 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :