Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 305 résultats (28ms)
Délibération N°031 - Crématorium : modification de la répartition du capital du délégataire
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs municipaux 2022
Contexte :
Délibération N°061 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°047 - Compte administratif 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
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Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°053 - Convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
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Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
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Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
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Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
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Délibération N°048 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire sur l'exercice 2022
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