Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (37ms)
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°067 - Supports de communication externe Avenant 1 à la convention de groupement de commandes
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Délibération N°002 - Décision modificative n°3
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Délibération N°043 - Admission en non-valeur 2022
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Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2023
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°009 - Quimper Evènements Désignation des représentants de la Ville de Quimper au sein des instances de la SPL
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°032 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - délibération complétant la délibération n°27 du 3 février 2022
Contexte :
Délibération N°043 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°009 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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