Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 305 résultats (38ms)

Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 

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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires

 

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Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024

 

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Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024

 

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Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

 

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Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022

 

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Contexte :

Séance du 09/12/2021

Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle

 

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Contexte :

Séance du 05/10/2023

Délibération N°029 - Quimper Evènements Avance en compte courant

 

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Séance du 07/11/2024

Délibération N°047 - Signature d'une convention de financement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030

 

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Séance du 26/09/2024

Délibération N°043 - Admission en non-valeur 2022

 

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Séance du 06/10/2022

Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 

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Séance du 30/03/2023

Délibération N°047 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire 2023

 

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Séance du 05/12/2024

Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

 

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Séance du 15/12/2022

Délibération N°035 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Constitution d'un groupement de commandes

 

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Séance du 07/04/2022

Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes

 

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Contexte :

Séance du 03/02/2022