Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (23ms)
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
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Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
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Délibération N°032 - Décision modificative n°3
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Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
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Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
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Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
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Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
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Délibération N°002 - Admission en non-valeur
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Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
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Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
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Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
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Délibération N°009 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Avenant n°1
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Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
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Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
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