Délibération N°003 - Signature de la convention de l'enquête famille 2025
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (42ms)
Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
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Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper
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Délibération N°037 - Conservatoire de musique et de théâtre - Acceptation du don du parc d'instruments du collège Max Jacob et avenant à la convention de partenariat 2020-2023
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Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
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Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
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Délibération N°044 - Voeu relatif à Salah Hamouri
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Délibération N°004 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2024
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Délibération N°022 - Avenants aux conventions relatives aux subventions à caractère social
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Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire
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Délibération N°010 - Convention de partenariat concernant la création d'une Unité d'enseignement en Maternelle avec troubles du spectre de l'Autisme (UEMA)
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Délibération N°023 - Acquisition de parcelles aux consorts Conan Deudé situées vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°000 - Conventions de servitude de passage au profit du SDEF - Rue de la Fontaine
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Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed jusqu'au 30 juin 2022
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