Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (29ms)
Délibération N°027 - Acquisition à titre gratuit auprès de l'OPAC d'une emprise à Kervouyec Névez en vue de son intégration dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°016 - Cession de parcelle parc d'activités du Guelen
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de haut niveau collectif aux associations sportives
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire
Contexte :
Délibération N°009 - Convention de mécénat pour le transport des œuvres de l'exposition 'Alexandre Séon, la beauté idéale'
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°014 - Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°033 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Délibération N°005 - Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Contexte :