Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (34ms)
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2
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Délibération N°012 - Acquisition d'emprises route de Cuzon pour l'aménagement d'un giratoire
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Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
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Délibération N°027 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé
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Délibération N°006 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Pen ar stang
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Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°024 - Acquisition rue de Belle-Île en mer auprès de Cogedim Atlantique
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Délibération N°026 - Association Espace Associatif / frais de la maison des Associations Waldeck Rousseau Subvention 2021
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Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021
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Délibération N°010 - Cession d'une emprise - Voie romaine
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Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°008 - Théâtre Max Jacob - tarif des co-productions
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