Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (28ms)
Délibération N°043 - Rétrocession de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec Kervilier
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Délibération N°023 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
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Délibération N°039 - Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville Quimper - Kermoysan
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Délibération N°000 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
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Délibération N°069 - Adhésion 2023 au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (FESU)
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Délibération N°046 - Echange de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°003 - Action cœur de ville - Avenant à la convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
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Délibération N°019 - Avenant à la convention d'Objectifs et de Financement 2023-2027 conclue entre la commune de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
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Délibération N°001 - Rapport pour information Subventions aux acteurs culturels : le dispositif "Startijenn"
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Délibération N°007 - Signature de la convention « Transmission de données relatives aux allocataires de la Caisse d'allocations Familiales (CAF) du Finistère »
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Délibération N°000 - Organisation des élections politiques : indemnisation des agents
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Délibération N°008 - Réaménagement de garantie d'emprunt de la SA HLM les Foyers auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la réhabilitation et de création d'une résidence mixte à la résidence des Iles située au 27 rue de la Nouvelle Calédonie à Quimper
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Délibération N°014 - Renouvellement de la convention entre la ville de Quimper et l'association Théâtre de Cornouaille
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