Délibération N°022 - Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO
Contexte :
Toutes les ressources Ville de Quimper 2 886 résultats (25ms)
Délibération N°019 - Convention de partenariat pour l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre'
Contexte :
Délibération N°016 - Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°034 - Projet éducatif local - Subvention
Contexte :
Délibération N°040 - Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°005 - Bâtiment associatif avenue des Oiseaux
Contexte :
Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique avec la CAF pour la mise à jour des informations petite enfance sur le site 'mon-enfant.fr'
Contexte :
Délibération N°033 - Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°015 - Convention 2016-2018 entre la ville et le lieu d'accueil enfants parents 'LES PETITS PAS'
Contexte :
Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance
Contexte :
Délibération N°016 - Projet de vente de 34 logements sociaux par la SA HLM le Foyer d'Armor et de démolition reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain - Avis de la commune
Contexte :
Délibération N°040 - Convention de partenariat avec l'association ' Les sentiers du Stangala ' pour l'entretien non mécanisable et petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées
Contexte :