Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (36ms)
Délibération N°017 - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan
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Délibération N°1 DDC - Financement de l'école de cirque - local musik - Convention entre la ville de Quimper et le Conseil général du Finistère
Contexte :
Délibération N°012 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain - Travaux d'aménagement de voirie allée Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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Délibération N°039 - Tarifs 'Ecole Municipale Multisports' 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2019'
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Délibération N°037 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et le curé de la paroisse de Locmaria relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria
Contexte :
Délibération N°058 - Acquisition d'une œuvre de Jean Deyrolle (1911-1967)
Contexte :
Délibération N°028 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs de l'Espace Associatif
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Délibération N°025 - Locmaria - Travaux d'effacement des réseaux aériens
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Délibération N°011 - Construction d'un bâtiment pour la DSI - Rapport pour information
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Délibération N°011 - Dissolution du syndicat mixte ouvert de restauration collective, le Symoresco
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Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III
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Délibération N°005 - Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen
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