1 média Délibération N°015 - Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/06/2015
1 média Délibération N°001 - RAPPORT POUR INFORMATION - Projet d'évolution des halles Saint-François : bilan des études et de la concertation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/12/2018
1 média Délibération N°027 - Restauration d'objets mobiliers - Demande de subvention au Conseil Général : statue de Saint Pierre de Locmaria Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2014
1 média Délibération N°005 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : a011703588264zvt3vm
1 média Délibération N°046 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2018-2019 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : a011703595265OWeFWs
1 média Délibération N°032 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2017-2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : a011703588264zvt3vm
1 média Délibération N°027 - Dénomination de la future salle des fêtes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/06/2018
1 média Délibération N°2 DS - Subventions aux associations à caractère social Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2014
1 média Délibération N°010 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2019
1 média Délibération N°033 - Subventions sportives Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : a011703587562g0yH4s
1 média Délibération N°036 - Convention de partenariat EPS à l'école : Modification de l'annexe à la convention Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2019
1 média Délibération N°3 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2014
1 média Délibération N°047 - Acquisition d'une œuvre de Pierre-Adolphe Leleux (1812-1891) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°009 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/03/2016
1 média Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/02/2019