1 média Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2023
1 média Délibération N°029 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2024/ 2025 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2023
1 média Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/10/2021
1 média Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/02/2018
1 média Délibération N°1 DFCP - Approbation du Compte administratif 2013 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°019 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/03/2016
1 média Délibération N°024 - Acquisition du bien situé 1 rue Bourla Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/09/2018
1 média Délibération N°040 - Subventions sportives Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/06/2015
1 média Délibération N°003 - Avis sur le projet de SAGE de l'Odet Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/11/2015
1 média Délibération N°017 - Aménagement avenue des Saules - Avenant n°1 au marché n°OV17011 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/06/2019
1 média Délibération N°002 - Compte de gestion de l'exercice 2014 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/06/2015
1 média Délibération N°040 - Acquisition du tableau 'Portrait de Sonia Veintraub' de Jacques Hérold (1910-1987) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2019
1 média Délibération N°018 - Contrat de ville - Deuxième programmation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/11/2015
1 média Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2017-2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/04/2017
1 média Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019